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TPE – PME

Si votre ambition est d’assurer la pérennité et la prospérité de l’entreprise tout en garantissant à vos salariés des conditions de travail motivantes et sécurisées, vous n’êtes plus seuls : nous pouvons travailler ensemble à la réalisation de cet objectif.

Notre engagement

En qualité de dirigeant.e de TPE – PME, vous êtes sur tous les fronts et votre temps est compté.

  • Combien de fois vous êtes-vous interrogé.e sur l’étendue de vos droits et obligations à l’égard de vos salariés ?
  • Peut-être vous est-il déjà arrivé d’éluder une demande ou d’esquiver une plainte formulée par un collaborateur, au risque de crisper une relation jusque-là satisfaisante ?
  • Peut-être avez-vous déjà renoncé à un projet de développement qui vous tenait à cœur à cause des contraintes, réelles ou supposées, qui se poseraient en matière de droit du travail ?

Notre ambition est de faire du droit du travail votre allié, pour prévenir ou surmonter ces difficultés.

Notre méthode

Nous nous adaptons à votre besoin.

Nous sommes disponibles, accessibles et nous engageons à répondre clairement et de manière opérationnelle à toutes les questions que vous vous posez au quotidien.

  • Un simple contact téléphonique peut suffire à vous rassurer ;
  • Une consultation écrite vous aidera à appréhender une problématique plus complexe ;
  • Un accompagnement rédactionnel sécurisera vos actes et correspondances ;

Dans un souci de prévisibilité et de tranquillité, un abonnement annuel au coût fixe et prévisible peut vous être proposé (prix à définir ensemble en fonction de votre besoin prévisible).

Nous sommes également en mesure de vous assister et vous défendre en cas de litige prud’homal, en adoptant une ligne de défense adaptée et en favorisant, lorsque cela est possible, une issue négociée.

LE + INICIAL :

 

Les réformes les plus récentes permettent de multiplier les accords d’entreprise, y compris dans les TPE-PME qui, plus que jamais, ont besoin de s’adapter.

Nous proposons de vous aider à envisager le long terme et à construire un droit du travail « sur mesure », adapté aux opportunités ou aux contraintes spécifiques de votre entreprise en tenant compte également des besoins exprimés par vos salariés.

Nous sommes en effet convaincus que toutes les fois où cela est possible, la participation des salariés à l’élaboration des normes qui les concernent contribue à rendre celles-ci plus claires et davantage opérationnelles et durables.
Concrètement, nous proposons de venir dans l’entreprise à la rencontre de vos équipes afin d’initier un processus participatif, avec l’objectif d’aboutir de manière concertée à la rédaction d’un acte juridique : un accord d’entreprise, un règlement intérieur, une charte, des fiches de postes par exemple.

MOTS-CLÉS :

1

CONTRAT DE TRAVAIL

  • Rédaction de contrats de travail et de clauses spécifiques : forfait-jours, clause de non-concurrence, clause de mobilité, clause de dédit formation, aménagement du temps de travail, etc.
2

EVOLUTION DE LA RELATION DE TRAVAIL

  • Conditions de travail
  • Rémunération, temps de travail, fonctions, mutation
  • Droit disciplinaire
  • Droits fondamentaux dans l’entreprise
  • Egalité professionnelle entre hommes et femmes, discrimination
  • Formation professionnelle
  • Télétravail
3

SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

  • Qualité de vie au travail
  • Risques Psychosociaux
  • Harcèlement moral ou sexuel
  • Maladie, inaptitude
  • Hygiène et sécurité
4

RUPTURE DU CONTRAT DE TRAVAIL

  • Licenciement pour motif personnel, disciplinaire ou économique
  • Démission
  • Rupture conventionnelle
  • Prise d’acte
  • Résiliation judiciaire
  • Transaction
5

RELATIONS COLLECTIVES

  • Accords d’entreprise
  • Accords de performance collective
  • Aménagement du temps de travail
  • Règlement intérieur
  • Elections professionnelles
  • Fonctionnement du Comité social et économique